Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TORPILLE
brasseurs du sud, SCS

Numéro de dépôt :
4369151
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
LA TORPILLE de brasseurs du sud

Présentation de la marque LA TORPILLE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la société brasseurs du sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TORPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la société brasseurs du sud domicilié(e) 300 Rue Amiral Nomy - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 659 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon Chevillot domicilié(e) 300 Rue Amiral Nomy - 83000 - TOULON - France.

La marque LA TORPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TORPILLE arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

brasseurs du sud a également déposé les autres marques suivantes : LA MURENE , PASTIS DE LA RADE , la demoiselle , censurée , LA DAURADE , BIERE DE LA RADE


brasseurs du sud, SCS - 300 Rue Amiral Nomy - 83000 - TOULON - France - SIREN 814659728


M. Simon Chevillot - 300 Rue Amiral Nomy - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.